Marque expirée - Marque en non vigueur

THE DENIM FROM MARS
Bruno Paul TOBALY
Roland Hébert ARNASSALON

Numéro de dépôt :
3541225
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
THE DENIM FROM MARS de Bruno Paul TOBALY

Présentation de la marque THE DENIM FROM MARS

Déposée le 3 décembre 2007 par Bruno Paul TOBALY et Roland Hébert ARNASSALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE DENIM FROM MARS »

Les déposants sont Bruno Paul TOBALY domicilié(e) 89 rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France et Roland Hébert ARNASSALON domicilié(e) 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland Hébert ARNASSALON domicilié(e) 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DENIM FROM MARS est expirée depuis le 3 décembre 2017.

Bruno Paul TOBALY a également déposé les autres marques suivantes : RAAG


Bruno Paul TOBALY - 89 rue Monge,75005 PARIS - 75005 - France

Roland Hébert ARNASSALON - 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France


Roland Hébert ARNASSALON - 61 rue de Chabrol,75010 PARIS - 75010 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481483 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482165 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Couches en matières textiles.